Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2020

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ORDRE DU JOUR et compte rendu DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2020

POINT N° 1 – 05/2020 : DECISION DU HUIS CLOS POUR LA SEANCE DU 23 MAI 2020

POINT N° 2 – 05/2020 : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ELU

POINT N° 3 – 05/2020 : ELECTION DU MAIRE

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 mai 2020

POINT N°4 – 05/2020 : FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE

POINT N°5 – 05/2020 : ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

POINT N°6 – 05/2020 : TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 mai 2020

Convocation du 18 mai 2020

Sous les Présidences respectives de Monsieur SCHMITT Jean-François, maire et de monsieur GOBERT Raymond, en qualité de doyen de l’assemblée

Membres présents : 15
MERCIER David – PAYEUR Denise – COMODI Elisabeth – FRANÇOIS Caroline – WEISSE Olivier – GOBERT Raymond – CHEVAU Martine – SOMMER Grégory – VAL Nathalie – DISPOT François – TRIBOUT Francine – MEYER Christine – STREBLY Dominique – JUNG Dominique – BORSENBERGER Jean, conseillers municipaux
Membre(s) absent(s) excusé(s) : /
Membre(s) absent(s) non excusé(s) : /
Procuration de : /
Secrétaire : Mme FRANÇOIS Caroline

POINT N° 1 – 05/2020 : DECISION DU HUIS CLOS POUR LA SEANCE DU 23 MAI 2020
Classification : 5.2
Le maire informe les membres du conseil municipal qu’au vu de l’obligation du respect des règles sanitaires en matière d’accès à la séance du conseil municipal par le public, l’ordonnance du 13 mai 2020 donne la possibilité de décider du huis-clos. Pour se faire, il demande aux membres du conseil municipal de voter.
Le vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de votants : 15
Pour le huis-clos : 15
Contre le huis-clos : 0
Abstention : 0
Majorité absolue : 8
La majorité absolue ayant été atteinte la séance aura lieu à huis-clos.

POINT N° 2 – 05/2020 : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ELU LE 15 MARS 2020
Classification : 5.2
Monsieur Jean-François SCHMITT, maire donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 15 mars 2020.
Sont élus :
MERCIER David 262 voix
PAYEUR Denise 259 voix
COMODI Elisabeth 258 voix
FRANÇOIS Caroline 256 voix
WEISSE Olivier 255 voix
GOBERT Raymond 253 voix
CHEVAU Martine 253 voix
SOMMER Grégory 252 voix
VAL Nathalie 252 voix
DISPOT François 244 voix
TRIBOUT Francine 243 voix
MEYER Christine 243 voix
STREBLY Dominique 242 voix
JUNG Dominique 235 voix
BORSENBERGER Jean 234 voix

Monsieur le Maire déclare le conseil municipal installé, tel qu’il a été constitué lors des élections du 15 mars 2020.

Conformément à l’article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Monsieur GOBERT Raymond prend la présidence de la séance ainsi que la parole.

Monsieur GOBERT Raymond propose de désigner FRANÇOIS Caroline, benjamine du conseil municipal, comme secrétaire.

Madame FRANÇOIS Caroline est désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal, conformément à l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales.

Il est procédé à l’appel nominal des membres du conseil municipal.

Monsieur GOBERT Raymond dénombre 15 conseillers régulièrement présents et constate que le quorum posé par l’article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales est atteint

POINT N° 3 – 05/2020 : ELECTION DU MAIRE
Classification : 5.1
Le Conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Après un appel de candidature, il est procédé aux opérations de vote dans les conditions règlementaires.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin :
Nombres de conseillers présents : 15
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 2
Nombre de suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
Monsieur Dominique STREBLY : 13 voix (treize voix)

Monsieur Dominique STREBLY ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé maire ;

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 23 mai 2020

Convocation du 18 mai 2020

Sous la Présidence de Monsieur STREBLY Dominique, maire

NOMBRE DE CONSEILLERS ELUS  : 15
NOMBRE EN FONCTION : 15
ETAIENT PRESENTS : STREBLY Dominique – MERCIER David – COMODI Elisabeth – GOBERT Raymond -PAYEUR Denise – FRANÇOIS Caroline – WEISSE Olivier – CHEVAU Martine – SOMMER Grégory – VAL Nathalie – DISPOT François – TRIBOUT Francine – MEYER Christine – JUNG Dominique – BORSENBERGER Jean
ABSENT(S) EXCUSE(S) : /
ABSENT (S) NON EXCUSE(S) : /
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme FRANÇOIS Caroline
Procurations de : /

POINT N°4 – 05/2020 : FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
Classification : 5.1

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L. 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de 3 (trois) postes d’adjoints.

POINT N°5 – 05/2020 : ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Classification : 5.1
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2122-7-1 ;
Vu la délibération du conseil municipal du 23 mai 2020 fixant le nombre d’adjoints au maire à 3 (trois)

Monsieur le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secret dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du 1er adjoint

Après un appel de candidature, il est procédé aux opérations de vote dans les conditions règlementaires.

Election du 1er adjoint :

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin :
Nombres de conseillers présents : 15
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8

Ont obtenu :
Monsieur Dominique JUNG : 3 voix (trois voix)
Monsieur David MERCIER : 12 voix (douze voix)

Monsieur David MERCIER ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé
1er adjoint au maire

Election du 2ème adjoint :

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin :
Nombres de conseillers présents : 15
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8

Ont obtenu :
Madame Elisabeth COMODI : 13 voix (treize voix)
Monsieur Dominique JUNG : 2 voix (deux voix)

Madame Elisabeth COMODI ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamée
2ème adjoint au maire

Elections du 3ème adjoint :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin :
Nombres de conseillers présents : 15
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 1
Nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8

Ont obtenu :
Monsieur Raymond GOBERT : 10 voix (dix voix)
Monsieur Dominique JUNG : 4 voix (quatre voix)

Monsieur Raymond GOBERT ayant obtenu la majorité des voix, a été proclamé
3ème adjoint au maire.
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions

POINT N° 6 – 05/2020 : TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Classification : 5.2

FONCTION QUALITÉ NOM – PRÉNOM DATE DE NAISSANCE DATE DE LA PLUS RECENTE ÉLECTION A LA FONCTION SUFFRAGES OBTENUS PAR LE CANDIDAT

MAIRE M. STREBLY Dominique 10/08/1957 2020 242
1ER ADJOINT M. MERCIER David 17/08/1973 2020 262
2ème ADJOINT Mme COMODI Elisabeth 31/07/1965 2020 258
3ème ADJOINT M. GOBERT Raymond 31/10/1949 2016 253
Conseillère Mme PAYEUR Denise 07/11/1963 2020 259
Conseillère Mme FRANÇOIS Caroline 07/10/1984 2020 256
Conseiller M. WEISSE Olivier 20/06/1972 2020 255
Conseillère Mme CHEVAU Martine 04/03/1967 2020 253
Conseiller M. SOMMER Grégory 14/09/1976 2014 252
Conseillère Mme VAL Nathalie 13/01/1964 2020 252
Conseiller M. DISPOT François 19/04/1951 1983 244
Conseillère Mme TRIBOUT Francine 18/04/1952 1983 243
Conseillère Mme MEYER Christine 06/05/1967 2020 243
Conseiller M. JUNG Dominique 02/01/1979 2014 235
Conseiller M. BORSENBERGER Jean 29/05/1969 2001 234

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LE 23 MAI 2020
N° DCM NOMENCLATURE
THEME OBJET P
1/05/2020 5.2 – INSTITUTIONS DECISION DU HUIS CLOS POUR LA SEANCE DU 23 MAI 2020

136
2/05/2020 5.2 – INSTITUTIONS INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ELUS LE 15 MARS 2020

137
3/05/2020 5.1 – INSTITUTIONS
ELECTION DU MAIRE

138
4/05/2020 5.1 – INSTITUTIONS FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE

139
5/05/2020 5.1 – INSTITUTIONS ELECTIONS DES ADJOINTS

139
6/05/2020 5.6 – INSTITUTIONS TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL